La succession est l’un des sujets qui préoccupent les parents. Pour éviter les conflits, il est important de tout planifier à l’avance. Découvrez dans cet article comment s’organiser pour la transmission de patrimoine dans une famille nombreuse.
La répartition du patrimoine entre les héritiers
Dans une famille nombreuse, les enfants sont considérés comme des héritiers directs. Par conséquent, ils ont tous les mêmes droits, dans le cadre de la succession. Le partage se fait à parts égales. Les droits d’un enfant adopté, cependant, sont différents. S’il s’agit d’une adoption simple, il hérite dans sa famille d’origine et sa famille adoptive. Il détient aussi les mêmes droits que ses sœurs et frères non adoptés. Pour une adoption plénière, en revanche, l’adopté bénéficie pleinement du droit à la succession des parents adoptifs, ce qui lui fait perdre celui des parents biologiques.
Concernant l’époux, sa part de succession dépend du régime matrimonial et de la présence d’enfant en commun.
Les parts d’héritage
Les parts d’héritage varient selon que le défunt ait laissé ou non un testament :
Absence de testament
Dans ce cas, si le défunt laisse des enfants issus du couple, l’époux survivant peut opter pour l’usufruit de la succession et donc bénéficier des usages et des fruits du bien, les enfants, eux, obtiennent la nue-propriété. En revanche, s’il s’oriente vers la pleine propriété du ¼ de la succession, les enfants bénéficient du 3/4.
Présence de testament
Les descendants du défunt sont définis comme les héritiers réservataires et ne peuvent être lésés. Concernant la part de partage réservée aux enfants, elle se déroule comme suit. La moitié des biens revient à un enfant, les 2/3 pour 2 enfants et les ¾ pour 3 enfants. Le patrimoine restant appelé aussi la quotité disponible peut être attribuée librement par le défunt selon les dispositions de son testament.
Le cas des familles recomposées
Si vous avez une famille recomposée, vos enfants seront vos héritiers. Les mêmes règles précédentes s’appliquent. Les enfants de votre partenaire, en revanche, ne sont pas vos héritiers. Ils obtiendront la succession de leurs parents biologiques. Mais, vous avez aussi la possibilité de les adopter tout en leur permettant de conserver leurs liens avec leur famille d’origine.
Autrement, il est conseillé de rédiger un testament en leur faveur et donc les léguer la part non dévolue à vos descendants. Cependant, il convient de souligner que les droits de succession des beaux-enfants s’élèveront à hauteur de 60%, au même titre que les personnes n’ayant aucun lien de parenté avec le défunt.
Pour les personnes qui se sont remariées, il est important de préserver le droit des enfants qui sont nés d’une première union en offrant l’usufruit à votre conjoint. Au décès de ce dernier, votre enfant possédera la pleine propriété.
