Souvent, après des vacances à l’étranger ou un voyage professionnel, les valises sont pleines de souvenirs et d’objets en tout genre. Si cela n’est, en aucun cas, interdit, il existe plusieurs variétés de marchandise qui ne peuvent pas entrer sur le territoire sans quelques formalités spécifiques. En effet, une déclaration à la douane est potentiellement nécessaire. Il est alors essentiel de bien se renseigner à ce sujet pour éviter les désagréments.
Les règles en vigueur au sein de l’UE
Pour les voyageurs qui proviennent de l’Union européenne, ayant circulé à travers des pays membres, les contraintes sont moindres. Les biens ainsi que les personnes ont le droit de circuler librement. Si les articles ou les marchandises ont été légalement acquis au niveau d’une des 20 nations adhérentes, aucun frais ni charge fiscale ne sont prévus.
Il est juste conseillé d’avoir toujours les factures toujours avec soi au cas où. Néanmoins, au-delà d’une certaine quantité, les autorités peuvent juger qu’une revente est programmée, des taxes s’appliqueront alors.
Quid des éléments venant de pays tiers ?
La loi est moins indulgente lorsqu’il s’agit de marchandises venant d’un pays hors de l’Union européenne. En effet, outre les doigts de douanes, il est nécessaire de s’acquitter de la TVA. Tout sera calculé sur la valeur de la marchandise.
Néanmoins, une franchise est quand même offerte, à condition de ne pas dépasser un certain prix pour les souvenirs rapportés. Une personne de 15 ans et plus a la possibilité de faire entrer 175 € maximum de marchandise. Au-dessous de cet âge, ce sera 90 €.
Le calcul des droits de douane
Les taux sont extrêmement variés et il n’existe pas de forfait unique. Tout dépend alors de la contenance des valises des voyageurs. La douane possède déjà une importante base de données, catégorisant les articles dans diverses rubriques, ayant chacune un pourcentage de droit. Il est essentiel de préciser que c’est la TVA qui pèsera beaucoup sur la facture. Elle est normalement de 20 %, mais dans certains cas, descend à 19,6 %.
Quelques précautions à prendre avant son départ
S’ils contrôlent un voyageur spécifique, les douaniers sont en mesure de demander des pièces justificatives liées aux objets transportés. Néanmoins, pour éviter de se trimbaler un dossier de factures, il est possible de demander une carte de libre circulation qui est, en quelque sorte, un passeport de biens. Attention également aux produits de contrefaçon dont l’importation peut être sanctionnée.
