Devez-vous être déclaré auprès de l’assureur si vous êtes conducteur occasionnel du véhicule familial 

Devez-vous être déclaré auprès de l’assureur si vous êtes conducteur occasionnel du véhicule familial ?

Toute automobiliste doit se munir d’une assurance. C’est un élément indispensable dont l’absence ne permet pas de prendre la route. Cependant, outre le propriétaire, tout conducteur de la voiture devrait faire l’objet d’une déclaration.

Par ailleurs, un doute subsiste néanmoins par rapport aux conducteurs qui ne sont qu’occasionnels, c’est-à-dire, ceux qui ne prennent le véhicule que rarement. Doit-il, lui aussi, être inscrit dans le contrat avec l’assureur ? Voici ce qu’il faut savoir à ce sujet.

Définition du conducteur occasionnel

Avant toute chose et pour éviter toute confusion, il est impératif de bien définir ce qu’est un conducteur occasionnel, surtout au vu de l’assureur. Tout d’abord, c’est un individu qui doit, évidemment avoir un permis de conduire valide.

La loi prévoit que ce statut est attribué à une personne qui conduit la voiture (familiale) de manière exceptionnelle, c’est-à-dire, pas quotidiennement et seulement en cas d’impérativité. Ainsi, il est possible de qualifier le conducteur comme étant occasionnel s’il prend le relais du chauffeur principal qui est fatigué ou qui est dans l’incapacité d’assurer son rôle, et ce, temporairement. Il n’est pas nécessaire qu’il existe un lien de parenté entre les deux protagonistes.

Déclaration pas toujours obligatoire

Tout dépend en réalité de la politique de l’assureur. Lorsqu’un client souscrit à un contrat auto classique, il peut y avoir une clause concernant le prêt de véhicule. Le propriétaire peut, dans ce cas-là, laisser une autre personne conduire sa voiture de manière temporaire et occasionnelle sans que cela ne fasse l’objet d’une déclaration ou d’une documentation spéciale auprès de la compagnie d’assurance.

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Ainsi, en cas de sinistre, les garanties devraient s’activer normalement. Cependant, l’adversaire ou l’assureur peut demander en enquête pour déterminer si le conducteur a réellement utilisé le véhicule occasionnellement.

Les charges en cas d’inclusion du conducteur occasionnel

Par contre, d’autres assureurs ne sont pas très enclins à autoriser le prêt de véhicule à un tiers sans condition. Ainsi, une garantie spéciale devrait être incluse dans le contrat pour les conducteurs occasionnels. Pas réellement besoin de donner son identité, mais des coûts peuvent s’ajouter par rapport à la cotisation de base.

Le montant additionnel peut varier selon plusieurs critères. La charge est souvent nulle si le souscripteur fait état d’un conducteur d’expérience. Sinon, les prix augmentent au fur et à mesure que les risques sont importants. Les parents peuvent aussi opter pour le statut de jeune conducteur pour leurs enfants.

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Julien
Julien Delarche

Journaliste spécialisé sur l'actualité Senior et Investissement / Retraite.
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